Marque enregistrée - Marque en vigueur

sel Al Catala
M. Bruno RUIZ

Numéro de dépôt :
4268963
Date de dépôt :
30/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2026
sel Al Catala de Bruno RUIZ

Présentation de la marque sel Al Catala

Déposée par voie électronique le 30 avril 2016 par monsieur Bruno RUIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sel Al Catala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Bruno RUIZ domicilié(e) 39 bis AVENUE Maréchal Joffre - 66740 - SAINT-GENIS-DES-FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno RUIZ domicilié(e) 39 bis AVENUE Maréchal Joffre - 66740 - SAINT-GENIS-DES-FONTAINES - France.

La marque sel Al Catala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sel Al Catala arrivera à expiration en date du 30 avril 2026.

Bruno RUIZ a également déposé les autres marques suivantes : "El Caliente" , "Hell Salt"


M. Bruno RUIZ - 39 bis AVENUE Maréchal Joffre - 66740 - SAINT-GENIS-DES-FONTAINES - France


M. Bruno RUIZ - 39 bis AVENUE Maréchal Joffre - 66740 - SAINT-GENIS-DES-FONTAINES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Sel ; épices .